학술논문
입양의 효력이 있는 허위의 친생자출생신고에 대한 친생자관계부존재확인청구
이용수 68
- 영문명
- L action en contestation de paternité en cas de fausse déclaration de naissance d un enfant légitime ayant une valeur de l adoption
- 발행기관
- 경희법학연구소
- 저자명
- 김종국(Kim, Chong-Kug)
- 간행물 정보
- 『경희법학』제43권 제3호, 267~287쪽, 전체 21쪽
- 주제분류
- 법학 > 민법
- 파일형태
- 발행일자
- 2008.09.30
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국문 초록
영문 초록
L adoption ne prend effet que par la déclaration de l adoption, puisqu elle relève d un acte solennel exigeant remplir une condition de forme avec une manifestation de la volonté. On voit toutefois, dans la pratique, souvent que l adoptant déclare l enfant adopté comme un enfant légitime à l occasion de l inscription dans les registres de
l état civil. La question est alors de savoir quelle mesure puisse être prise afin de supprimer la filiation en cas de conflit entre l adoptant et l adopté.
En effet, on peut se demander s il est possible de recourir à une action en contestation d une filiation légitime au lieu d action en révocation de l adoption en cas d existence des motifs graves, bien que l on aurait déjà remis pour un enfant adopté une fausse déclaration de naissance d un enfant légitime. C est parce qu il n est pas conforme à la règle, en raison de l inscription dans les registres de l état civil, de recourir à une action en révocation de l adoption afin de nier une filiation légitime.
On pourra envisager plusieurs solutions qui dépendront des circonstances réelles :
① l action en contestation d une filiation légitime sera recevable en cas de manquement des conditions réelles de l adoption ; ② elle devra être rejeté aux motifs d absence des intérêts d action dans le cas oû les conditions réelles de l adoption sont remplies et la révocation de l adoption n est pas justifié par des motifs graves ; ③elle devra toutefois être recevable en cas d existence des motifs graves justifiant la révocation de l adoption, même si toutes les conditions réelles de l adoption sont bien remplies.
목차
l. 서론
ll. 입양을 목적으로 한 친생자출생신고의 효력
lll. 친양자제도에서의 논의 실익여부
lV. 친자관계를 해소하기 위한 방법과 친생자관계부존재확인청구
V. 결론
키워드
입양
입양신고
허위의 친생자출생신고
파양
친생자관계부존재확인청구
양 친자관계의 해소
친생자추정
adoption
dé
claration de l adoption
fausse dé
claration de naissance d un enfant lé
gitime
ré
vocation de l adoption
action en contestation d une filiation lé
gitime
ré
solution de la filiation adoptive
pré
somption de paternité
.
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