한국에서 권력분립과 헌법재판

• 영문명: La Justice constitutionnelle et la séparation des pouvoirs en Corée du sud
• 발행기관: 세계헌법학회 한국학회
• 저자명: 전학선(JEON Hakseon)
• 간행물 정보: 『세계헌법연구』世界憲法硏究 第20卷 第2號, 95~121쪽, 전체 27쪽
• 주제분류: 법학 > 법학
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2014.08.31

국문 초록

한국에서 헌법재판은 1948년 헌법에서부터 시작되어 현재까지 시행되고 있다. 1987년 헌법개정으로 헌법소원제도를 채택한 이후 한국에서의 헌법재판은 헌법을 수호하고 인권보장을 위한 중요한 요소로 자리 잡고 있다. 대통령제의 정부형태를 취하고 있는 한국은 3권분립을 통하여 입법권과 행정권 및 사법권을 분리하여 권한을 부여하고 있다. 입법권과 사법권 및 행정권이 헌법에 의하여 부여된 권한을 행사하는데 있어서 헌법재판은 이를 통제하는 기능을 한다. 위헌법률심판과 헌법소원심판을 통하여 입법권이 헌법에 위반되는 입법을 한 경우에 통제를 하고, 헌법소원심판과 권한쟁의심판을 통하여 행정권이 헌법이나 법률에 위반되는 권한을 행사할 때는 통제를 하게 된다. 사법권의 경우 한국은 헌법재판소법 제68조 제2항에 의하여 재판소원이 금지되어 있으나 헌법재판소는 제한적으로나마 재판소원을 허용하고 있다. 이러한 재판소원을 통하여 사법부의 판결에 대하여 통제를 하고 있다. 2000년대 들어와서는 노무현대통령 탄핵심판사건을 통하여 대통령이 직무집행에 있어서 헌법이나 법률에 위반되는 것을 통제하고 있다. 입법부와 행정부 및 사법부도 헌법재판소에 영향을 행사할 수 있는데, 대표적으로 헌법재판소 구성에 있어서 9인의 재판관을 대통령이 임명하지만 인명은 국회가 선출한 자를 임명하고, 3인은 대법원장이 지명한 자를 임명하도록 하는 것이다. 이 외에도 국회는 입법을 통하여 헌법재판소를 통제할 수 있다. 권력분립은 민주주의의 기본이라 할 수 있는데, 권력분립을 가장 큰 목적은 인권보장이라 할 수 있다. 인권보장은 헌법재판소의 가장 중용한 기능가운데 하나인데, 입법부와 행정부 및 사법부가 권력분립에 위반되는 권한을 행사하는지 여부를 헌법재판소가 통제함으로써 권력분립을 준수하게 한다.

영문 초록

Le système de la justice constitutionnelle de la Corée instauré à partir de 1948 est resté purement nominal jusqu'en 1987(sauf les quelques ans). La Corée, après les périodes de dictature qu'elle a connues, a opté pour un système de justice constitutionnelle incluant le recours constitutionnel. La création d’une Cour constitutionnelle dotée de pouvoirs effectifs est unanimement saluée, en Corée, comme une avancée qui situe désormais le régime de Seoul, sur la même trajectoire que les démocraties occidentales. La Corée du Sud est une démocratie récente, celle-ci s’est peu à peu mise en place au cours des années 1980 et 1990. Son régime est présidentiel, même si le Président a peu à peu perdu de ses prérogatives au profit du Parlement. Le système de contrôle de la constitutionnalité prévu par la Constitution est conforme au modèle européen, et il s’agit d’un contrôle concret et a posteriori. Ce contrôle peut être qualifié de démocratique, parce qu'il permet à tout citoyen de saisir la Cour constitutionnelle à l'encontred'une loi qui lui paraît inconstitutionnelle. La Cour constitutionnelle joue son rôle comme défenseur des libertés et droits contre le Gouvernement. La Cour constitutionnelle coréenne a d’autant plus de mérite que les auteurs de la Constitution n’avaient pas prévu l’importance du rôle qu’elle allait jouer. Elle a fait accomplir un pas de géant à la conception contemporaine de l’Etat de droit. Elle assure en effet la protection des droits fondamentaux et des libertés publiques. C’est aujourd’hui sa tâche essentielle. Un des rôles très importants de la justice constitutionnelle, c’est d’adapter la constitution au contexte social économique1) et politique du temps présent. La Cour Constitutionnellen’interprète pas la Constitution en recherchant les intentions des auteurs du texte, mais enl’achevant. Ce est là, avec la protection vigilante des libertés, la contribution la plus éminenteque la Cour constitutionnelle coréenne apporte à la stabilisation de la toute jeune démocratie sud-coréenne.

목차

Ⅰ. Introduction

Ⅱ. Le système politique et La Cour constitutionnelle

Ⅲ. La relation entre la Cour constitutionnelle et les pouvoirs publics

Ⅳ. Les activités de la Cour constitutionnelle

Ⅴ. Conclusion

키워드

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