프랑스민법상의 대습상속

• 영문명: Représentation successorale en droit civil français
• 발행기관: 한국민사법학회
• 저자명: 장준혁(Junhyok Jang)
• 간행물 정보: 『민사법학』제61호, 605~648쪽, 전체 44쪽
• 주제분류: 사회과학 > 사회과학일반
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2012.12.31

영문 초록

Le Code civil français admet une conception fictive de représentation successorale, c est à dire les enfants du défunt prédécédé sont applés à la succession à la place et le rang du reprsenté. Mais ils ne succèdent par tête, mais seulement viennent à la succession dans une souche. La notion de la représentation successorale par souche s opère en conjonction avec la même de la fente. La fente signifie que les biens d une succession se partagent en deux lignes, la ligne paternelle et la ligne maternelle. Dans un plan élémentaire, il est donc possible de unifier les deux catégories de la représentation par souche et la fente, sous le non de succession par stirpes. Mais les deux notions se distinguent par les effets différents en détail. Le Code civil français de l année 1804 ne connaissait la représentation successorale que dans le cas où le représenté est prédécédé au défunt. Mais son refus de reconnaître la représentation en cas de l indignité faisait l objet de critique de la part de la communauté académique et de la pratique. Cet anomalie est correctionné par la réforme législative de l année 2001. En outre, la réforme succédante de l année 2006 admet la représentation même en cas de le renonciation par le représenté. Il est donc nécessaire de renouveler notre conception de la raison d être de la représentation, comme une institution qui tente de considérer l intention implicite de du défunt et de réaliser les intérêts des successeurs dans la succession.

목차

Ⅰ. 들어가며

Ⅱ. 프랑스민법상 대습상속의 개념, 인정근거 및 범위

Ⅲ. 프랑스민법상 대습상속의 요건

Ⅳ. 프랑스민법상 대습상속의 효과

Ⅴ. 나가며

참고문헌

키워드

대습상속 동조비속계별 상속 동조비속계별 분할 계통상속 상속결격 상속포기 repré sentation successoral succession par souches partage par souches fente indignité successorale renonciation de la succession