물권행위이론에 미치는 법정추인제도의 영향

• 영문명: L influence du régime de confirmation légale sur la théorie de l acte de disposition, dit l acte de droit réel en droit coréen
• 발행기관: 경희법학연구소
• 저자명: 김종국(Kim, Chong-Kug)
• 간행물 정보: 『경희법학』제41권 제1호, 135~148쪽, 전체 14쪽
• 주제분류: 법학 > 민법
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2006.06.30

영문 초록

Le présent travail est consacré à examiner l influence du régime de confirmation légale, prévu par les dispositions de l article 145 du Code civil coréen à la différence de l attitude du BGB, sur les thèses de l absence de relation et de l existence de relation entre l acte de disposition, dit l acte de droit réel, et celui ayant pour l objet de création des obligations, en cas d annulation de l acte juridique. Il est, en effet, concevable que l on peut se prévaloir de la nullité de celui-ci afin de revendiquer la nullité de celui-là. Toutefois, on n aurait pas à discuter lesdites thèses, en raison de l existence du régime de confirmation légale, dans l hypothèse où la cause d annulation de l acte juridique ne se trouve que dans l acte ayant pour l objet de création des obligations tandis que l acte d exécution des obligations, dite l acte de droit réel en droit coréen, est réalisé après l extinction des causes d annulation de l acte juridique. Il sera alors nécessaire, à l avenir, de bien préciser et diviser les cas afin d obtenir les solutions plus rationnelles, en renonçant la théorie actuelle concernant l acte de disposition selon laquelle l absence, la nullité, l annulation et la résolution de l acte ayant pour l objet de création des obligations pourraient directement entraîner la nullité de l acte de disposition, et cela sans tenir compte des caractéristiques dans les dispositions du Code civil coréen.

목차

Ⅰ. 서 론

Ⅱ. 물권행위의 무인성, 유인성

Ⅲ. 법정추인제도

Ⅳ. 법정추인제도가 물권행위 이론에 미치는 영향

키워드

법정추인 물권행위 채권행위 무인성 유인성 법률행위의 취소 confirmation lé gale acte de disposition(acte de droit ré el) acte ayant pour l objet de cré ation des obligations absence de relation existence de relation annulation de l acte juridique.