프랑스 형사법상 비형벌화의 의미

• 영문명: L’idée de dépénalisation en droit pénal français
• 발행기관: 대검찰청
• 저자명: 손병현(Sohn Byunghyun)
• 간행물 정보: 『형사법의 신동향』제40호, 1~47쪽, 전체 47쪽
• 주제분류: 법학 > 법학
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2013.09.30

국문 초록

형사법상 현재까지 논의되어 온 비범죄화는 일반적으로 범죄와 형벌을 다룬 실질적 의미의 형사법 또는 형사사법절차에서 특정범죄에 대한 형사처벌의 범위를 축소하는 것을 의미한다. 그 단계별 유형으로는 형벌법규의 존재에도 불구하고 사실상 수사를 하지 않는 수사상의 비범죄화, 법관이 범죄로 판단하지 않는 재판상의 비범죄화와 형벌규정 자체의 폐지나 삭제를 통한 입법자에 의한 비범죄화를 들 수 있다. 비범죄화의 대상으로 주로 논의되는 범죄목록으로는 간통죄, 낙태죄 및 단순도박죄 등을 든다. 이러한 범죄유형들은 법보다는 오히려 도덕이나 사회윤리의 영역에서 다루어져야 할 법적 성격의 사회문제들이라고 봐야 할 것이다. 이처럼 비범죄화는 “형법의 보충성원칙”실현을 담보할 수 있는 형벌규범필요성에 대한 비판적 검토를 제공하는 하나의 형사정책이 될 수 있다. 물론 비범죄화만이 오늘날 형사정책의 주된 경향은 아니고 죄질이 흉악한 아동청소년대상 성범죄의 상습범이나 대규모 조직폭력배와의 ‘범죄와의 전쟁’, 환경범죄, 생명공학관련범죄, 신과학기술의 발달과 맞물려 대두된 컴퓨터 등 사용사기죄나 사이버상 명예훼손죄 등에 따른 형법개입의 강화현상 내지는 신종범죄화의 경향 역시 형사법의 신동향에 속한다. 하지만 범죄현상에 따른 형벌법규의 인플레이션으로 범죄문제를 해결하는 것도 한계가 있기 마련이다. 오히려 범죄에 대한 과거의 폐쇄적 단일한 형태의 가치관으로부터 점차 개방적이고 다원화되어가는 사회상을 반영하여 타인의 법익에 대한 직접적 침해가 수반되지 않는 단순도박죄, 마약사용죄, 낙태, 간통 등과 같이 이른바 ‘피해자 없는 범죄’의 경우에는 비범죄화를 통한 범죄목록에서의 삭제가 요망되기도 한다. 비형벌화는 ‘일정 형벌체계 내에서 처벌수위 또는 처벌등급의 저하’를 의미하는 것으로 현행 형사법상 범죄로 규정되어 있는 행위들을 범죄가 아닌 것으로 하는 것이 비범죄화라면 ‘형사제재의 감경화 및 대체화’와 행정제재, 민사제재, 형사상 조정 등을 동원하여 형벌대신 사회적제재를 부과하는 시도가 바로 비형벌화이다. 예컨대 자유형이 벌금형으로 바뀌는 경우나 벌금형이 규정된 행위에 대해 벌금형 대신 행정제재인 과태료로 전환 하는 것을 들 수 있다. 과잉형벌이 규정되어 있는 범죄목록을 적정한 형벌로 전환하거나 아예 처벌수위나 방법에 대해 ‘형법의 철회’를 통한 ‘비형법적 제재의 시도’를 뜻하는 것이다. 본 논문에서는 그동안 형사법개념상 유사현상으로 그때그때 필요에 따라 혼용되어 사용되어온 비범죄화와 비형벌화를 프랑스 형사법연구를 바탕으로 상호 구분하여 규명해서 더 명확한 비형벌화의 개념화를 시도하고자 한다.

영문 초록

Toutes les peines sont fixées par la loi en fonction de la nécessité sociale. Le législateur ne doit faire appel au droit pénal qu’en cas de nécessité évidente et non par facilité. Le recours aux sanctions pénales est donc une 《ultima ratio 》qui doit être précédée d’essais de sanctions techniques mieux appropriées. Le droit pénal définit les agissements nuisibles à la société et indique les peines. La fonction du droit pénal est de prévenir les agissements délictueux et d’empêcher qu’ils ne se renouvellent. Pour le choix de la sanction, le juge tient compte de la nature et de la gravité de l’acte, et de la personnalité du délinquant. Par conséquent, les sanctions se sont diversifiées. Le trait commun à tous les systèmes répressifs consiste donc dans la recherche de la sanction la plus efficace. Le courant de politique criminelle moderne, qui tend à la limitation de la répression, peut recourir à la dépénalisation. Il s’agit de constater la diversité considérable du phénomène. Il n’est pas question de faire disparaître certaines incriminations mais de modérer ou de moduler l’application de la sanction, soit pour en atténuer la rigueur, soit pour faire disparaître son caractère pénal. La dépénalisation vise, à la fois, les modes d’atténuation de la sanction à l’intérieur du droit pénal et les modes de remplacement de la peine traditionnelle par d’autres types de contrôles sociaux. La dépénalisation consiste en la correctionnalisation ou l’abaissement de la peine ou toute forme de dessaisissement du système pénal au profit d’une autre variante, administrative, civile ou de médiation. On peut constater deux grandes tendances quant au sens de la dépénalisation. La première tendance que l’on peut appeler 《le recul du droit pénal》, désigne une désescalade des sanctions à l’intérieur du pénal. La deuxième tendance quant au sens de la dépénalisation, que l’on peut appeler 《le retrait du droit pénal》, consiste en un dessaisissement de ce droit au profit d’une autre variante. Le processus de désescalade des sanctions à l’intérieur du pénal, est notamment illustré par les phénomènes de correctionnalisation et de contraventionnalisation, ainsi que par le développement des nombreuses alternatives à l’emprisonnement. Quant au retrait du droit pénal, il se manifeste par un redéploiement du processus sanctionnateur selon des procédés extérieurs au droit pénal, qu’ils soient administratifs ou civils. L’instrumentalisme juridique a pu accélérer le processus de dépénalisation en justifiant la mise en place de nouveaux systèmes de contrôle social. La dépénalisation occupe une place de choix dans le discours pénal contemporain. Nous sommes à une époque d’abondance des lois. Les pouvoirs publics recourent aux sanctions pénales pour faire respecter les nouvelles règles. L’inflation pénale conduirait à une sorte de banalisation des comportements des délinquants, et d’autre part, à une méconnaissance des nouveaux textes répressifs par le citoyen. La pénalisation et la dépénalisation ont toujours existé car elles appartiennent au même phénomène de règlement des problèmes relatifs à la délinquance. Elles refl&

목차

Ⅰ. 서론

Ⅱ. 비범죄화와의 관계

1. 비범죄화의 개념

2. 비범죄화의 범위와 방향성

Ⅲ. 비형벌화의 본래적 의미

1. 비형벌화의 개념

2. 비형벌화의 실현

Ⅳ. 결론

※ 참고문헌

키워드

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