프랑스의 완전양자제도

• 발행기관: 한국사법학회(구 한국비교사법학회)
• 저자명: 김미경(Mi-Kyung Kim)
• 간행물 정보: 『비교사법』比較私法 제17권 제2호, 1~34쪽, 전체 34쪽
• 주제분류: 법학 > 법학
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2010.06.30

영문 초록

Depuis la loi civile en 1804 on a modifié plusieurs fois la loi d'adoption en France mais totalement modifié par la loi du 11 juillet 1966, et celle-ci établit des bases pour la loi d'apotion française en vigueur. Cette loi s'évalue comme une modification qui fait époque au point d'avoir prescrit l'adoption plénière pour une forme principale d'apotion, de ce fait on l'estime également comme 'un instrument de remodelage de la famille'. Depuis ce temps-là elle parvient au présent après avoir passé plusieurs modifications partielles. La France autorise l'adoption simple sauf l'adoption commune du couple autrement qu'en Corée, par conséquent les concubins et les gens conclus de PACS(le Pacte Civil de Solidarité) sont en train d'adopter les enfants par la manière d'adoption simple. De même on doit obtenir son consentement a propos de l'adoption au cas où l'un adopté dépasse 13ans. Quand les enfants sont adoptés ses parents doivent y consentir, néanmoins le tribunal peut annoncer son adoption au cas d'être reconnu comme un abus du droit de consentement ce que les parents refusent un consentement de l'aoption. Et on doit apprécier d'avance si l'adopté puisse s'adapter à une nouvelle famille et une possibilité de succès sur l'aoption passant par un procédé du placement avant la conclusion d'adoption. De plus, on n'admet pas une irrévocabilité en principe après une conclusion de l'adoption plénière. Au contraire, la Corée applique, à partir de 2008, le système de l'adoption plénière introduit en 2005, mais des problèmes sont découverts en pratique. L'instrument d'apotion français plus avancé que celui de la Corée au point historique et institutionnel offrira les actualités importantes. Surtout la partie sur le consentement, l'instrument du placement et le point de ne pas admettre une irrévocabilité deviendront les documents législatifs importants en Corée.

목차

Ⅰ. 서론

Ⅱ. 프랑스 양자제도에 대한 입법연혁

Ⅲ. 프랑스 완전양자제도의 주요내용

Ⅳ. 우리나라 친양자제도에의 시사점

Ⅴ. 결론

키워드

adoption plé niè re adoption simple la loi du 11 juillet 1966 placement irré vocabilité de adoption plé niè re.