미성년인 자(子)의 가해행위에 대한 부모의 책임에 관한 프랑스 판례의 동향

• 영문명: L étude sur la responsabilité des père et mère en France
• 발행기관: 한국민사법학회
• 저자명: 여하윤(Hayoon Yeo)
• 간행물 정보: 『민사법학』제41호, 451~482쪽, 전체 32쪽
• 주제분류: 사회과학 > 사회과학일반
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2008.06.30

영문 초록

Durant ma thèse, j ai pu étudier la jurisprudence quant à la responsabilité des père et mère qui est stipulée dans l article 1384 alinéa 4 et 7 du code civil français. Depuis longtemps, lorsque la Cour de cassation appliqua l article 1384 alinéa 4, elle a présumé la faute des parents ; ils défaillent ses obligations de surveillance et d éducation sur leurs enfants: une responsabilité subjective. Mais, dans l arrêt Füllenwarth75)et dans l arrêt Bertrand,76)la Cour de cassation a rompu avec la présomption de faute. C est à dire, elle admet le principe d une responsabilité de plein droit des père et mère : une responsabilité objective. Je pense qu il y a une nécessité de protection de la victime par le fait du mineur en Corée du Sud autant qu en France, mais on ne peut pas accepter une responsabilité de plein droit des père et des mère, parce qu il y a des différences entre l article alinéa 4 et 7 du code civil français et l article 755 et l article 750 du code civil coréen. Mais, à mon avis, ordinairement les parents sont très liés avec leurs enfants, c est une question d affection. C est pourquoi les parents de facto ne pourront pas éviter leurs responsabilités en Corée-du-Sud.

목차

Ⅰ. 서설

Ⅱ. 프랑스 민법 제1384조 제4항 및 제7항

Ⅲ. 책임능력 없는 미성년인 자(子)의 가해행위에 대한 부모의 책임

Ⅳ. 객관적 책임으로의 이행

Ⅴ. 부모와 미성년자의 ‘동거’ 요건의 해석과 관련하여

Ⅵ. 우리나라와의 비교 및 향후의 시사점

참고문헌

키워드

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