프랑스 民法上 不豫見理論과 우리 民法에의 示唆點

• 영문명: L étude sur la théorie de l imprévision dans le droit civil franfrançais
• 발행기관: 한국민사법학회
• 저자명: 鄭相鉉(Jung Sang-Hyun)
• 간행물 정보: 『민사법학』제41호, 483~533쪽, 전체 51쪽
• 주제분류: 사회과학 > 사회과학일반
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2008.06.30

영문 초록

Une maxime juridique est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une exécution stricte aux contractants. Pourtant, l application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre l économie générale. Un de ces exemples est la théorie de l imprévision en France. Cette définition appelle certaines précisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de l imprévision. Cette théorie est ce que l on peut exiger une telle exécution lorsque des circonstances imprévues bouleversent les prévisions de parties et entraînent, après coup, une disproportion inattendue des prestations réciproques, d être susceptible une cause de ruine pour l un des contractants et d enrichissement pour l autre. La théorie de l imprévision tire son origine de en droit canon. Les canonistes du moyen âge, qui condamnaient tout enrichissement de l un des contractants aux dépens de l autre, comme contraire à la morale chrétienne, ne devaient pas seulement considérer la lésion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui résultait de changements ultérieurs dans les circonstances. Cette théorie était adoptée par les bartolistes de post-glossateur n a pas été retenu par les grands savants français des 17e et 18e siécles. Malgré qu elle devait au 19e siécles succomber devant le triomphe du principe de l autonomie de la volonté, la renaissance de cette théorie a prévenu depuis la guerre de 1914 en Europe. Cependant, en Code civil de France, il n y a pas le prescription générale qu il est concerné par la théorie, et les législateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Les tribunaux judiciaires n ont pas à faire face aux exigences du fonctionnement des services publics, et le contrat leur apparait, à juste titre, comme la loi immuable des parties. En France, la jurisprudence, fermement attachée au principe , a refusé de tenir compte de la théorie de l imprévision depuis un arrêt du 6 mars 1876, et a maintenu à peu près intégralement pendant la guerre de 1914. En Corée, les vues des savants ont été divisé par la permission de la théorie de l imprévision à la titre du principe générale dans le droit contractuel, mais la jurisprudence n a jamais admis cela entièrement. Sur la théorie de l imprévision, le projet de Code civil coréen en 2004 l article 544-4 prescrit. Cependant, il est incomplet et il y a becaucoup de questions. Je prétends que les parties doivent exécuter à leurs engagements au maintien des conditions économiques du temps de la conclusion du contrat. Même lorsque les obligations des parties sont rendues plus lourdes par suite d événements imprévus, les juge doivent imposer au débiteur une exécution stricte. Dans les arguments des savants sur la permission de la théorie de l imprévision, on peut prétendre la nécessité d assurer la stabilité des conventions et la sécurité des transactions, qui fait l obstacle à la révision pour cause de lésion et doit aussi empêcher de tirer les conséquences de l imprévision qui ne seraient qu une sanction de la lésion postérieur à la conclusion du contrat. Il est important de harmonise deux v

목차

Ⅰ. 序說

Ⅱ. 不豫見論의 起源

Ⅲ. 프랑스民法上의 不豫見論

Ⅳ. 우리 民法에의 示唆

Ⅴ. 結語

참고문헌

키워드

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