프랑스민법상 유증

• 영문명: Legs en Droit civil français
• 발행기관: 한국민사법학회
• 저자명: 김현진(Hyun-Jin, KIM)
• 간행물 정보: 『민사법학』제59호, 439~482쪽, 전체 44쪽
• 주제분류: 사회과학 > 사회과학일반
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2012.06.30

영문 초록

Aux cours de cette étude, nous avons examiné le legs dans ses aspects concernant les conditions et les effets du legs selon l’espèces de legs ainsi que dans la relation entre légataires et héritiers(ou entre libéralitée et successions). En ce qui concerne les conditions du legs, c’est-à-dire disposition testamenataires, on peut d abord envisager brièvement le régles de forme et fond du testament. Ensuite, on peut traiter la volonte du disposant, l’incapacité de disposer et recevoir, comme droit commun des libéralités. En outre, on analyser la difference selon l’espèces de legs et forme du testament. Il y a trois legs, legs universel, legs à titre universel et legs particulier. L’exercice de ses droits par le légataire présente des données identiques à celles de l’héritiers; l’option, la transmission de la propriété et transmission de la possession. On devoit considerer les conditions et les effets du saisine, de l’envoi en possession, de la délivrance et de la droit aux fruits de légataires. Après cela, on peut examiner la relation entre légataires et héritiers à fond. Lorsqu’une libéralité est excessive parce qu’elle dépasse la quotité disponible, et qu’ainsi elle porte atteinte à la réserve, elle doit être réduite. La rapport des libéralités en avancement de part successorale est une institution en vertu de laquelle un héritier doit rendre compte à la succession des libéralités qu’il a reçues de cujus; il doit les rapporter à la masse successorale, qui, ainsi reconstituée, se partaera untre tous les héritiers à proportion de la vocation héréditaires de chacun. Au terme de cette étude, nous pourrons alors conclurer que l’attitude civile française peut suggérer quelque approche sur un problème qui peut avoir lieu en droit coréen.

목차

Ⅰ. 들어가며

Ⅱ. 유증의 유효요건과 유증의 무효

Ⅲ. 유증의 종류와 그 이행

Ⅳ. 유증과 법정상속과의 관계

Ⅴ. 나가며

참고문헌

키워드

유언적 처분 포괄유증 부분포괄유증 특정유증 유산점유 점유부여명령 수유자 무상양여 유류분 임의처분가능분 감액청구 상속조정상 반환 disposition testamentaire legs universel legs à titre universel legs particulier saisine envoi en possession lé gataire libé ralité ré serve hé ré ditaire quotité disponible ré duction rapport