간접강제금의 법적성격에 대한 새로운 이해

• 영문명: Nouvelle compréhention de la nature judiciaire du montant de la contrainte indirecte
• 발행기관: 한국민사소송법학회
• 저자명: 이무상(Moosang Lee)
• 간행물 정보: 『민사소송』제20권 제2호, 229~266쪽, 전체 38쪽
• 주제분류: 법학 > 법학
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2016.11.30

영문 초록

La contrainte indirecte est une condamnation pécuniaire, destinée à faire pression sur un débiteur pour l inciter à exécuter lui-même ses obligations de faire irremplaçable ou de ne pas faire. En general, la nature juridique du montant de la contrainte indirect est reconue comme un sort de dommages-intérês, parceque Code des procédures civiles d exécution édicte que le juge peut ordonner certains ‘indemnités’ par temps de retard ou ‘dommages-intérêts’ immédiatement pour moyen de la contrainte indirecte. Le term de ‘indemnités’ ou ‘dommages-intérêts’ fut utilisé sous l influence de doctrine et jurisprudence de l astreinte qui avaient prévalu pendant le 19ème siècle en France. Mais, il s agit de comprendre la nature du montant de la contrainte indirecte comme une peine privée fondé sanction de la faute de debiteur, et la contrainte indirecte doit être ordonné indépendante des dommages-intérês. Le juge, par décision, peut modifier le contenue de la décision à la demande du débiteur lorsque la situation a été changée nouvellement. Parce qu il n y a pas une procédure particulière de liquidation en Corée, la pouvoir reconu au juge de modifier ses décisions doit être considéré comme la pouvoire de liquidation en France. Le juge doit être interprété qu’il peux modifier le contenue de la décision jusqu’au moment de rédaction de la formule d’exécutoire par juge. L’effet de la decision de modification est rétroactif jusqu’au moment de la déclaration de la contraint indirect. La procédure de rédiger la formule exécutoire doit être considéré comme la procédure de liquidation. Parce que la procédure de rédiger la formule exécutoire normal est une procédure stéréotypique par le secrétaire de juridiction, même si le secrétaire soit sous le surveillance de juge, il ne parait ̂ pas résonable de faire cette procédure s’utilser comme la procedure de liquidation. Il faut rappeler que la procédure de l apposition de la formule exécutoire sur la décision de la contrainte indirecte doit être même de la procedure pour jugement par jurisdiction, comme la procédure de liquidation en France.

목차

Ⅰ. 머리말

Ⅱ. 간접강제금의 법적성격에 대한 일반적 견해 및 문제점

Ⅲ. 새로운 이해 - 손해배상금으로부터 독립한 사적제재금

Ⅳ. 문제해결을 위한 시론

Ⅴ. 맺음말

참고문헌

키워드

간접강제금 사적제재 손해의 전보 과책에 대한 징벌 집행문부여 청산 montant de la contrainte indirect peine privé e ré paration des dommages-inté rê s sanction de la faute ré diger la formule exé cutoire liquidation