프랑스 민사소송법상 대심의 원칙에 관한 소고

• 발행기관: 한국민사소송법학회
• 저자명: 최광선
• 간행물 정보: 『민사소송』제22권 제1호, 323~364쪽, 전체 42쪽
• 주제분류: 법학 > 법학
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2018.05.30

영문 초록

Selon l’article 14 du Code de Procédure Civile(‘CPC’) ,“nulle partie ne peut être jugée sans avoir été entendue ou appelée”. C’est le principe classique du contradictoire. Sous l’intitulé “contradiction”, les articles 14 et suivants CPC invitent à retenir plutôt l’expression “principe de la contradiction”, énoncée à l’article 16 ou brièvement “principe de contradictoire”. Les droits de la défense sont évidemment les plus connus et les plus développés en droit positif. Prévu aux articles 14 à 17 du CPC, le principe du contradictoire signifie que tout plaideur doit pouvoir être en mesure d’avoir accès aux moyens, tant de fait que de droit, de son adversaire. Le principe s’impose aux parties, mais également au juge qui doit faire respecter et repecter lui-même le principe du contradictoire. On ne conteste plus qu’il s’applique entre les parties, d’une part , entre les parties et le juge, d’autre part. Le principe de la contradiction, c’est le plus important des droits de la défense. Pour autant qu’un classement soit possible il faut sans doute préférer l’impartialité du juge. Mais l’impartialité du juge sans la libre contradiction serait boiteuse et inversement. Le principe de la contradiction est considéré comme le principe général concernant la participation des parties à la procédure de l’expertise. Les parties peuvent donner leurs avis à l’expert et examiner le résultat de l’expertise. En Corée, à la manière du principe de la contradiction du CPC, on doit introduire la nouvelle procédure de l’expertise où les parties peuvent participer afin d’assurer leurs droits. Également, on doit consulter le principe de la contradiction de procédure participative ; le médiateur de Corée doit faire respecter aux parties et repecter lui-même le principe du contradictoire.

목차

Ⅰ. 서론

Ⅱ. 프랑스 대심의 원칙의 주요내용

Ⅲ. 프랑스 대심의 원칙이 주는 시사점

Ⅳ. 결론

키워드

대심의 원칙 처분권주의 변호권(방어권)의 존중 감정절차 참여절차 le principe de la contradiction le principe dispositif le repect des droits de la dé fense la procé dure de l’expertise la procé dure participative