공동저당권의 목적인 건물을 재축한 경우 법정지상권의 성립여부

• 영문명: Le droit de superficie légale
• 발행기관: 한국민사법학회
• 저자명: 변환철(Byun, Hoan-Cheol)
• 간행물 정보: 『민사법학』제33호, 3~45쪽, 전체 43쪽
• 주제분류: 사회과학 > 사회과학일반
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2006.09.30

영문 초록

Il se pose des problème d avoir lieu le droit de superficie légale sur l immeuble neuf, lorsque l hypothèque commune est consenti pour le créancier sur le sol et la construction propre à la même personne, puis la construction(ancienne) est enlevé ou déstructuré et elle y est reconstruit à neuf. C est le cas(ce jurisprudence), il est déclaré par l opinion de majorité que le droit de superficie légale ne s y est pas fromé. En matière de fondement, il a considéré que le créancier bénéficiaire d une hypothèque commune subit une perte, car il ne peut suffir à son prevision qu il prévoira de pouvoir exécuter la valeur échangé du terre qui ne est rien chargé dès lors qu il est consenti par le créancier l hypothèque. Mais, l opinion de majorité, il y a loin de la volonté des parties quand il l est consenti, car, il est consenti l hypothèque commune, le créancier bénéficiaire du hypothèque croit volontiers que la nature et l état des chose été l objet du hypothèque(donc la valeur des choses) se ne change pas dès lors il l est consenti jusqu à il le soit exécuté(ou soit payé la sûreté de la créance), dans la mesure où il n est pas la circonstance spécial - par exemple, dès lors qu il l est consentir, i immeuble est prévu de faire une extension, reconstruction, enlèvement ou construction neuve, quand, il les a pris connaissance-. Et si la nature et l état des chose se change matériellement ou légalement, en général, ils remesuront la valeur des chose et ils ajouteront les chose. De plus en plus, l opinion de majorité ne presente pas le fondement persuasif sur la condition juridique. C est-à-dit, par l’opinion de majorité, la valeur du droit de superficie légale a lieu la différance sur l object qu elle est evalué lorsque l immeuble est existé continuellement ou est perdu, donc il est nécessaire la condition juridique pour justifier afin que la valeur mesuré sur l immeuble independant soit evalué au autre construction. Et, la perte est porté au créancier bénéficiaire d une hypothéque, en matière grand fondement qu est presenté par l’opinion de majorité qu il n a pas reconnu le droit de superficie légale pour l immeuble neuf, peut ne pas subir non seulement pourvu que l action de vent aux enchère esemble exécute, mais aussi, la thèse qui est avancé par l’opinion de majorité n approprie pas logiquement. En conséquence, je pense qu il est doit reconnaître par l opinion de minorité comme la jurisprudence existé le cas où l on aurait dit précédemment. Toutfois, si le droit de superficie légale n est pas propre à former, l on doit appliquer activement à la pratique le bonne foi et le abus de droit.

목차

[사안의 개요]

[대상판결의 판결요지]

[소수의견]

[다수의견쪽 보충의견]

Ⅰ. 법정지상권 일반

Ⅱ. 이 사건 판례사안의 경우

Ⅲ. 결론

키워드

전체가치고려설 개별가치고려설 공동저당권 법정지상권 불측의 손해 la thé orie de considé ration à valeur gé né rale la thé orie de considé ration à valeur particuliè re l hypothè ques commune le droit de superficie lé gale le dommage impré visible)