채권자대위권의 개정에 관한 연구

• 영문명: L étude sur la révision de l action oblique
• 발행기관: 한국민사법학회
• 저자명: 남효순(Hyo-Soon NAM)
• 간행물 정보: 『민사법학』제55호, 3~60쪽, 전체 58쪽
• 주제분류: 사회과학 > 사회과학일반
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2011.09.30

영문 초록

I. Introduction L hypothèse est qu un débiteur néglige d excercer tel ou tel de ses droits. La loi permet alors à ses créanciers de se subtituer à lui pour le faire. Tel est l objet des articles 406 et 407 du Code civil coréen qui sont modelés sur l actilce 423 du Code civil japonais et l article 1166 du Code civil français. Il s agit de l action de substitution personnelle du créancer, c est-à-dire l action oblique du créancer. Cette action est le droit propre du créancier, ce qui n est pas le cas du droit français. Il ne l excerce pas au nom du débiteur mais à son propre nom. Il est unaniment admis que les articles présents ne prévoient pas suffisamment cette action et par conséquent beaucoup de problèmes en ce qui la concerne ne sont pas résolus. Parmi ses problèmes, on peut notamment mentionner celui de la nécessité de sauvegarde de la créance, d étendue l exercice, de la procédure et enfin de l effet de cette action. Il est juste le moment de les régler en révisant les présents articles du Code civil. II. Les conditions de fond et d exercice de l action oblique L action oblique a pour objet de la sauvegarde du droit de gage général. il s agit de sauvegarde de gage génaral en raison de l insolvabilité du débiteur ce qu on appelle l action oblique d origne. Cependant, Il est admis non seulement en droit coréen mais aussi en droit français d exercer cette action pour sauvegarder le droit détermnié du créancier. Dans ce cas il ne s agit plus de gage commun du débiteur. C est la raison pour laquelle on l appelle l action oblique détournée. Pour englober ce cas, il faut adjuster le terme “la sauvegarde de la créance de l article 406. Pour cela, on propose de prévoir que cette action peut être exercée non seulement pour la sauvegarde de gage commun du débiteur en raison de son insolvabilité mais encore pour l exécution de créance déterminée du créancier; la nécessité d exercice anticipée du droit du débiteur. Le créancier peut exercer tous les droits sauf ceux qui sont exclusivement attatachés à la personne. Il s agit du droit attachée à la personne au sens d exercice non pas au sens d attribution. Il faut donc prévoir que le créancier n est pas permis d exercer le droit dont l exercice est attachée à la personne du débiteur. Quelle est l étendue de l actoin oblique? Il est généralement admis que le créancier peut exercer le droit du débiteur au maximum de la somme de sa créance à moins que le droit du débieur ou l obejt de celui-ci ne soit indivisible. III. Les effets de l action oblique Le créancier doit informer en même temps son débiteur de l exercice de droit de celui-ci. L information faite, l action obllique dessaisit le débiteur d exercer son droit lui-même, ce qui n est pas le cas du droit français. En droit français, l action est dite oblique, parce que le créancier qui en prend l initiative n exerce pas un droit qui lui soit personnel mais seulement de son débiteur. Techniquement, il agit du chef de son débiteur, au nom de celui-ci comme s il le représentait. En droit coréen, L action oblique est le droit du créancier lui-même. Il en résulte que cette action dessaisit le débiteur d exercer son droit lui-même. Le débiterur est donc empêché d exercer son droit ou d en disposer. Le créancier qui a exercé le droit du débiteur peut de

목차

Ⅰ. 들어가며

Ⅱ. 피보전채권에 관한 요건 : 채권의 보전필요성

Ⅲ. 피대위권리에 관한 요건 : 일신전속권이 아닐 것

Ⅳ. 채권자대위권의 행사범위

Ⅴ. 채권자대위권의 행사절차

Ⅵ. 채권자대위권의 행사효과 : 대위수령권과 비용상환청구권

Ⅶ. 나가며

참고문헌

키워드

채권자대위권 채권보전의 필요성 채무자의 대항력 상실 채권자대위권행사의 범위 채권자대위권행사의 효과 대위채권자의 변제수령권 대위채권자의 비용상환청구권 action oblique né cessité de la sauvegarde de cré ance perte du dé biteur de moyens de dé fence é tendue de la misen en oeuvre de l action oblique effets de l action oblique