개정 프랑스담보법상 물상보증에 관한 연구

• 영문명: Étude sur le Cautionnement Réel dans la Réforme du Droit des Sûretés Français
• 발행기관: 한국재산법학회
• 저자명: 김태훈
• 간행물 정보: 『재산법연구』第39卷 第4號, 49~73쪽, 전체 25쪽
• 주제분류: 법학 > 법학
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2023.02.28

국문 초록

물상보증인이란 용어를 유일하게 직접 사용하고 있는 우리 민법 제341조는 제정당시 물상보증에 관한 일본민법 제351조를 거의 그대로 계승한 것으로, 물상보증의 개념은 일본민법이 프랑스민법을 계수한 것이다. 그런데 프랑스는 2006년 담보법 대개정에 이어 2021년 오르도낭스를 통해 담보법을 재개정하면서, 물상보증에 적용되는 보증규정을 구체적으로 적시하였다. 반면 우리 민법 제341조는 질권설정자의 구상권을 “보증채무에 관한 규정에 의하여”라고 하여 추상적으로만 인정하고 있어, 이 글은 물상보증에 관한 개정 프랑스담보법의 규율을 살펴봄으로써 우리 민법의 해석에 유의미한 시사점을 얻고자 하였다. 2021년 개정 프랑스담보법은 2006년 담보법 대개정의 연장으로서 주로 이를 보완 내지 조정하여 인적담보(제1편), 물적담보(제2편), 담보수탁자(제3편)의 편제를 유지하였는데, 물상보증의 경우는 규정위치와 내용에 있어 주목할 만한 변화가 있었다. 먼저 2006년 담보법은 유체동산질권의 총칙에서 물상보증을 규정(제2334조)할 뿐 그 밖의 형태는 학설에 의해 인정되어 왔으나, 2021년 담보법은 물적담보의 총칙에 물상보증을 규정(제2325조)하여 일반적 규율의 근거를 마련하였다. 나아가 2006년 담보법과 마찬가지로 담보로 제공된 물건에 대해서만 소권을 갖는다고 규정하는 한편, 2006년 담보법과 달리 제3자에 의해 설정된 물적담보는 보증이 아니라고 판시한 2005년 파기원 판례의 태도에 반하여 보증에 관한 특정 규정들의 적용을 받도록 명시하였다. 2006년 담보법과 동일하게 2021년 담보법 제2325조 제1항은 제3자와 채권자 사이에 담보물권을 설정하기로 하는 약정만을 물상보증 성립의 공통요건으로 규정하여, 그 밖에 질권, 저당권, 담보신탁의 설정을 위한 개별적인 요건들을 구비할 것이 요구된다. 한편 본조 제2항은 설정자인 제3자와 담보권자 간의 관계에서 보증의 보호장치들이 적용될 수 있도록 명시적으로 규정하였는데, 주채무자의 재정능력에 대한 채권자의 경고의무(제2299조), 피담보채무의 변동 및 첫 번째 연체사고에 관한 채권자의 연간 통지의무(제2302조～제2304조), 보증인의 검색의 이익(제2305조～제2305-1조), 보증인의 대위의 이익(제2314조)에 관한 조항들이 직접적인 보증규범 차용의 대상이다. 그리고 직접 또는 대위의 방식으로 피담보채무자에게 청구할 수 있도록 다양한 상황에서 예정된 보증인의 구상권(제2308～제2312조)을 적용하는데, 주의할 것은 보증인의 사전구상권(제2309조)이 학계의 비판과 낮은 활용도로 인해 삭제된 점이다. 그 밖에도 동일한 채무의 연대채무자에 대한 구상권(제2310조), 수인의 보증인 상호간의 구상권(제2312조)을 적용하였고, 경솔한 보증인에 대한 제재로서 구상권의 상실(제2311조)까지 적용범위로 삼았다. 2021년 담보법이 물상보증에 적용되는 보증규정을 채택한 기준은 물상보증인과 보증인의 본질상 차이점을 토대로 ‘물상보증인의 보호를 위한 실익과 이익의 균형’에서 찾을 수 있다. 물상보증인의 보호 관점에서 채권자의 경고의무, 통지의무, 물상보증인의 담보권자에 대한 검색의 이익은 우리 민법의 해석론에도 참고가 될 수 있다. 물상보증인의 실효적 보호 관점에서 물상보증인의 현실적인 출연이 확정되지 않은 상황에서 사전구상권을 인정할 실익은 우리 민법의 경우에도 희박하다고 볼 수 있다. 또한 이익균형의 관점에서 경고의무 및 통지의무는 직업적 채권자가 부담하면서, 피담보채무의 변동 및 연체사고에 대한 통지는 연간의무로 규정한 것도 참고할 만하다.

영문 초록

L'article 341 du Code civil coréen, qui est le seul à utiliser directement le terme de ‘caution réelle’, a hérité de l'article 351 du Code civil japonais qui le consacre et est influencé par le droit civil français. En France, après la réforme du Droit des sûretés en 2006, il est réformé une fois encore en 2021 pour préciser en détail les règles du cautionnement applicables au cautionnement réel. Cependant, l'article 341 du Code civil coréen n’énonce que “selon les dispositions de l'obligation de cautionnement” pour le droit à l'indemnisation du constituant de gage. Donc, nous étudions le cautionnement réel français pour bien examiner le droit coréen. Le droit des sûretés en 2021 précise, d’une part, des sûretés personnelles (Titre Ier), des sûretés réelles (Titre II) et de l'agent des suretes (Titre III) comme l’ancien droit des sûretés, mais d’autre part, il y a une différence notable, le cautionnement réel. Tout d'abord, le Droit des sûretés en 2006 n’énonçait le cautionnement réel que dans les dispositions générales de gages (article 2334), alors il est reconnu par théorie dans d’autre domaines, mais grâce à la réforme en 2021, l’article 2325 du Code civil consacre les dispositions générales des sûretés réelles. De plus, il précise que le cautionnement réel est soumis à certaines dispositions concernant le cautionnement, contrairement à la jurisprudence de la Cour de cassation en 2005 et au code civil ancien. Comme l’ancien, l'article 2325 alinéa 1 du Code civil en 2021 ne précise qu’un convention entre un tiers et un créancier pour établir un droit réel garanti comme condition du cautionnement réel, alors des exigences individuelles sont nécessaires pour l'établissement de gages, d'hypothèques et de fiducies de garantie. En revanche, L'alinéa 2 consacre les protections des garanties qui s'appliquer dans les relations entre le tiers(le constituant) et le créancier hypothécaire, comme obligation du créancier d'avertir sur la capacité financière du débiteur principal (article 2299), obligation du créancier de informer annuellement les modifications des obligations garanties et le premier incident de paiement (articles 2302-2304), Le benefice de discussion de caution (article 2305 à 2305-1), et bénéfice de la subrogation de caution (article 2314). De plus, le droit à indemnité de la caution (articles 2308 à 2312) est précisé pour poursuivre contre le débiteur garanti, soit directement, soit par subrogation, dans diverses circonstances, mais le droit de la caution à une indemnité anticipée (article 2309) a été supprimé en raison des critiques par juristes et d'une faible utilisation. En outre, le nouveau Code civil consacre le droit à indemnité contre les débiteurs solidaires d'une même dette (article 2310) et le droit à indemnité entre plusieurs cautions (article 2312), et la perte du droit à indemnité (article 2311) est introduit à titre de sanction contre les cautions négligentes. Le critère par lequel le Droit des sûretés de 2021 a adopté des dispositions de cautionnement applicable aux cautionnement réel se trouve dans « intérêts réels pour la protection de la caution réelle et l’équilibre des intérêts ». Du point de vue de la protection de la caution réelle, l’obligation d'avertissement et de notification du créancieret, et le benefice de discussion de caution contre les créanciers garantis peuvent également être références dans la théorie du Code civil coréen. Du point de vue de la protection effective d'une caution réelle, dans une situation où la contribution réelle d'une caution n'est pas confirmée, il semble un peu difficile de reconnaître le droit à l'indemnité anticipée dans le Code civil coréen. Il convient également de noter qu'au regard d’équilibre des intérêts, l'obligation d'avertir et d’informer incombe au créancier professionnel,

목차

Ⅰ. 서론

Ⅱ. 규정의 연혁과 의의

Ⅲ. 물상보증의 의의와 법적성격

Ⅳ. 물상보증의 성립과 효력

Ⅴ. 결론 - 우리 민법에의 시사점

참고문헌

키워드

개정 프랑스담보법 물상보증 인적 속성 물적 속성 2005년 파기원 판례 물상보증인의 보호 보증규정 Réforme du Droit des Sûretés Français Cautionnement Réel Sûreté pétrie de Personnalité Sûreté pétrie de Réalité Jurisprudence de la Cour de Cassation en 2005 Protection des cautions réelles Règles Protectrices du Cautionnement